Ordre du jour

LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
AURA LIEU LE MARDI 1er MARS A 18H30
SALLE POLYVALENTE – ESPACE CULTUREL FOLARD

Séance ouverte au public, le passe sanitaire n’est pas exigé. 

Vous pourrez suivre en direct sur Facebook Ville de Morières le Conseil à partir de 18h30

1.    LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum

2.    PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)

3.    APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 1er février 2022 

4.    APPROBATION de l’ordre du jour de la séance. 

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2022-03-008 : Débat sur les Orientations Budgétaires – exercice 2022

Délibération 2022-03-009 : Titres restaurant : constitution d’un groupement de commande

Délibération 2022-03-010 : Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des réseaux routiers communaux (trafic supérieur à 8200 véhicules/jour)

Délibération 2022-03-011 : Protocole d’accord transactionnel entre la commune de Morières-lès-Avignon et la SCCV MORIERES-MONNET représentée par monsieur Jean-Marc PETITPAIN

Délibération 2022-03-012 : Modification des tarifs Régie Animation culturelle

Délibération 2022-03-013 : Reconduction de la subvention attribuée aux particuliers pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs pour l’année 2022

Délibération 2022-03-014 : Attribution de 3 aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs